Conseil municipal
Décisions municipales
Transparence et démocratie locale : les délibérations du conseil.
Transparence
Délibérations du conseil municipal
Le conseil municipal se réunit régulièrement pour délibérer sur les affaires de la commune. Retrouvez ici les comptes-rendus des séances.
Droit à l’information des citoyens
Conformément au Code général des collectivités territoriales, les délibérations du conseil municipal sont publiques et consultables en mairie aux heures d’ouverture.
Séances 2026
Séance du 14 septembre 2026 Compte-rendu
Séance du 29 avril 2026 Compte-rendu
Séance du 31 mars 2026 Compte-rendu
Séance du 20 mars 2026 Compte-rendu
Séances 2025
Séance du 20 octobre 2025 Compte-rendu · 9 délibérations
Compte-rendu complet du conseil municipal
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COSD 66
DÉCISION MODIFICATIVE N°01 DU CCAS DE LA COMMUNE
DÉCISION MODIFICATIVE N°01 EAU ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE
DÉCISION MODIFICATIVE N°01 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT COLLECTIF ANNÉE 2024
ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE ANNÉE 2024
ATTRIBUTION DU MARCHE DE ETUDE POUR LA REALISATION DU SCHEMA DIRECTEUR D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE
ATTRIBUTION DU MARCHE DE ETUDE POUR LA REALISATION DU SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT
COMMANDE DE PLANTS D'ARBRES ET D'ARBUSTES À LA PÉPINIÈRE DÉPARTEMENTALE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES PYRÉNÉES-ORIENTALES
Séance du 8 avril 2025 Compte-rendu · 8 délibérations
Compte-rendu complet du conseil municipal
MISE EN PLACE DU PRELEVEMENT SEPA POUR LES RECETTES DES PRODUITS DE SERVICES
VOTE DES TAUX D'IMPOSITION COMMUNAUX ANNÉE 2025
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) POUR LE BUDGET DU CCAS 2025
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) POUR LE BUDGET EAU ASSAINISSEMENT 2025
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) POUR LE BUDGET PRINCIPAL 2025
DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA REALISATION DU SDEP ET SDEU AU CONSEIL DEPARTEMENTALE DES PYRENEES ORIENTALES
DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA REALISATION DU SDEP ET SDEU A L'AGENCE DE L'EAU RHONE MEDITERRANEE CORSE
SUBVENTIONS 2025 AUX ASSOCIATIONS
Séance du 3 février 2025 Compte-rendu · 4 délibérations
Compte-rendu complet du conseil municipal
INSTAURATION DES REDEVANCES CONSOMMATION EAU POTABLE, PERFORMANCE DES RESEAUX D'EAU POTABLE, PERFORMANCE DES SYSTEMES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE L'AGENCE DE L'EAU
CONVENTION ENVIRONNEMENT ARBORE EN FRANCE
CONVENTION CENTRE DEPARTEMENTAL DE RESTAURATION DU PATRIMOINE
CONVENTION CENTRE DEPARTEMENTAL DE RESTAURATION DU PATRIMOINE - REMPLACE 003 2025
Consultation en mairie
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